Déposée le 24 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIFORM – SIFAM FORMATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SIFAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIFORM – SIFAM FORMATIONS domicilié(e) Résidence Le Pré D'Hermès, 117 Rue Pomier Layrargues, C.S. 30009 - 34077 - MONTPELLIER Cédex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 766 737 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIFORM – SIFAM FORMATIONS, M. BRU Patrice domicilié(e) Résidence Le Pré D'Hermès, 117 Rue Pomier Layrargues, C.S. 30009 - 34077 - MONTPELLIER Cédex 3 - France.
La marque SIFAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354145.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIFORM – SIFAM FORMATIONS, SAS - Résidence Le Pré D'Hermès, 117 Rue Pomier Layrargues, C.S. 30009 - 34077 - MONTPELLIER Cédex 3 - France - SIREN 410766737
SIFORM – SIFAM FORMATIONS, M. BRU Patrice - Résidence Le Pré D'Hermès, 117 Rue Pomier Layrargues, C.S. 30009 - 34077 - MONTPELLIER Cédex 3 - France
Renouvellement sans limitation n°2058052 - Publication au BOPI 1995-51
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2005 n°2303057 - Publication au BOPI 2005-12-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42
Inscription le 29 avril 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°171941 - Publication au BOPI 1994-04-29
Inscription le 22 avril 1998 - Concession de licence n°253445 - Publication au BOPI 1998-04-22
Inscription le 12 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596586 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-12
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2015 n°2600922 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-28
Inscription le 26 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698843 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-26
Stages, sessions, cours et documents pédagogiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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